Skip to content Skip to footer

Propriétaire du site

Ce site web est la propriété de la Société A-QUIA™.
SARL au capital de 10 910 € – RCS Lyon 493 916 530 00030 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 09 493 916 530
Siège social : 59, Chemin du Moulin CARRON – 69570 DARDILLY – France.
Contact : 04 82 53 14 34 / hello_web_chez_a-quia.com

Photos

Copyright : Unsplash.com

Directeur de publication

Directeur des publications : Éric ENIONA, Gérant

Hébergement du site

Le site est hébergé chez la société OVHCloud, SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA

Créateur du site web

Le site internet a été créé par l’agence SQUARE GLASSES.
90 Cours Lafayette – 69003 LYON
Tél. : +33 (0)980 75 00 75 – contact_chez_squareglasses.com

Contrat d’utilisation des outils en ligne et sites A-QUIA

Les présentes Contrat d’Utilisation des sites et outils en ligne et sites A-QUIA constituent un contrat entre vous, visiteur des sites Internet ou utilisateur des outils en ligne de la société A-QUIA, et la société A-QUIA, sise 59, Chemin du Moulin CARRON – 69570 DARDILLY (France). En visitant les sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA ou en les utilisant de toute autre manière, vous reconnaissez être lié par les termes de ce Contrat d’Utilisation.

Droit de propriété intellectuelle

Les sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA sont protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droit d’auteur, ainsi que par les autres lois et traités en matière de propriété intellectuelle. 

Droits d’auteur

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs aux sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA (notamment ceux afférents à toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés aux sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA), à la documentation imprimée qui l’accompagne et à toute copie des sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA, sont détenus par la société A-QUIA ou par ses fournisseurs. Tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs aux contenus auxquels les sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA peuvent donner accès, sont détenus par les propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être protégés par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d’auteur ou de propriété intellectuelle. Ces Conditions d’Utilisation ne vous concèdent, sauf cas de fichiers ou autres outils pédagogiques transmis lors d’une formation dispensée par la société A-QUIA ou au cours d’un abonnement à un service fourni par la société A-QUIA, aucun droit d’utilisation, de copie ou de distribution, même à titre gracieux, des contenus. Si les sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA contiennent une documentation fournie uniquement sous forme électronique, vous êtes autorisé à imprimer un exemplaire de cette documentation électronique. Vous n’êtes pas autorisé à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne les sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA.

Divers

Pour toute question concernant ces Conditions d’Utilisation, ou si vous souhaitez contacter la société A-QUIA pour quelque raison que ce soit, veuillez contacter la filiale la société A-QUIA qui dessert votre pays ou écrire à la société A-QUIA (Service Juridique) 59, Chemin du Moulin CARRON – 69570 DARDILLY (France), ou par e-mail à l’adresse juridique-chez_a-quia.com. 

Absence de responsabilité pour les dommages directs

La société A-QUIA ou ses fournisseurs ne seront pas responsables en aucune circonstance pour tout dommage spécial, incident, indirect, ou conséquent quel qu’il soit (y compris, sans limitation, les dommages entraînes par la perte de bénéfices, l’interruption des activités, la perte d’information ou toute autre perte pécuniaire) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation des sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA ainsi que pour toute disposition concernant le support technique ou la fa¸on dont celui-ci a été rendu et ce, même si la société A-QUIA a été avisée de la possibilité de tels dommages. La responsabilité de la société A-QUIA en vertu de toute disposition de cette convention ne pourra en aucun cas excéder le montant effectivement payé par vous pour l’accès aux sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA.

Loi informatique et liberté & RGPD

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 (art. 34), le visiteur des sites Internet et outils en ligne de la société A-QUIA dispose d’un droit d’accès et de modification, de rectification et de suppression aux informations le concernant. Le fichier de la société A-QUIA est déclaré auprès de la CNIL sous le no 1418431. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est joignable à l’adresse dpo_chez_a-quia.com.

Responsable du traitement des données à caractère personnal

Les données à caractère personnel collectées par le site www.crm-prospection.com sont nécessaires pour permettre au visiteur d’adresser ses coordonnées à A-QUIA™. Les données personnelles recueillies par A-QUIA™ sont le nom, le prénom et les données de contact. Ces données à caractère personnel concernant le visiteur sont strictement confidentielles et conservées uniquement par A-QUIA™. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est joignable à l’adresse dpo_chez_a-quia.com.

Cas de force majeure

La société A-QUIA n’encourt aucune responsabilité en cas d’indisponibilité de ses sites Internet ou de ses outils en ligne si celle-ci résulte d’un fait indépendant de sa volonté et qui échappe à son contrôle. Est considéré comme tel, tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil. 

Compétence juridique

Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution des présentes Conditions d’Utilisation est soumis au droit fran¸ais. A défaut d’accord amiable, la seule juridiction reconnue et acceptée par les parties est le Tribunal de Commerce de Lyon (Rhône-Alpes – France).